Ardeche

Ici, l'Europe s'engage

L'implication de l'Union européenne dans les projets départementaux permet de proposer sur le territoire ardéchois des actions qui nécessitent des financements importants et complémentaires de ceux mis en place par le conseil général de l'Ardèche et ses partenaires locaux.

Le budget primitif 2012

Le Budget primitif 2012 voté ces 19 et 20 décembre par l’Assemblée départementale. Défini dans un contexte national et international difficile, il démontre une nouvelle fois que le Département entend poursuivre son action en faveur des Ardéchois, dans le respect des engagements pris.
Le message est clair : en dépit des lourdes incertitudes qui pèsent sur les recettes, le Conseil général s’engage cette année encore pour le territoire et pour l’accompagnement des projets de ceux qui y vivent.

Le budget 2009

Un budget volontaire, solidaire et responsable
Pour le Département de l’Ardèche, comme pour les autres collectivités locales, le budget 2009 s’inscrit dans un contexte économique et financier difficile.
Près de 376 M€ pour accompagner le territoire et ses habitants, préparer l'avenir en renforçant l'attractivité du territoire. Malgré la crise, un budget qui fait le pari de l'audace et accroît l’effort d’investissement au service du développement -et du soutien- de l'économie locale.

Mettre en oeuvre les politiques d�partementales

1 600 agents au service direct ou indirect de 306 000 ardéchois… 1 600 femmes et hommes qui chaque jour interviennent dans votre quotidien. Le nombre impressionne, mais est révélateur de la multiplicité des missions de service public qui leur incombent. De "a" comme assistante sociale à "t" comme techniciens et ouvriers de service, l’alphabet des métiers nécessaires à la mise en œuvre des politiques publiques reflète cette diversité.

Les chiffres 2009

Le budget 2009 traduit le volontarisme, l’engagement en faveur de la solidarité et de la cohésion sociale, et l’esprit de responsabilité de notre collectivité. Voté le 16 décembre 2008, il s’établit à hauteur de 376 millions d’euros en progression de 4,2% par rapport à 2008.

D�bat d'orientation budg�taire

L’exécutif du Conseil général de l’Ardèche a présenté à l’Assemblée plénière les orientations pour le budget primitif 2011. En effet, comme en 2010 et comme plusieurs Département français en ont fait le choix, notre collectivité votera son budget, conformément à la loi, au printemps 2011, mais obligatoirement avant le 31 avril.

D�veloppement durable et soutenable

En Ardèche, le développement durable, c'est toute l'année ! Clauses sociales dans les marchés publics et des clauses environnementales aussi souvent que possible ; schéma départemental des espaces naturels sensibles pour promouvoir les richesses naturelles tout en maintenant les équilibres territoriaux ; plan énergie ; suivi des consommation dans les collèges ; se déplacer, travailler, communiquer autrement par exemple à travers l'usage de la vidéoconférence...la nouvelle charte de développement durable et soutenables du Département de l'Ardèche liste l'ensemble des actions conduites de façon raisonnée et solidaire.

Service � la une

1 600 agents au service direct ou indirect de 306 000 Ardéchois... Le nombre impressionne, mais est révélateur de la multiplicité des missions de service public qui leur incombent. L’alphabet des métiers nécessaires à la mise en œuvre des politiques publiques propose un éventail complet, coloré et parfois inattendu. Fil rouge de cette diversité : le service au public et le développement du territoire. À votre contact ou en "arrière-plan", chacun est un des indispensables maillons qui permettent à la collectivité de remplir son rôle d’acteur de proximité. A découvrir !

Carte d'identit�

Effilé au Nord, empâté au Sud, culminant au plus haut à 1 754 mètres (Mont Mézenc), s’abaissant jusqu’à 40 mètres sur sa partie rhodanienne, baigné sur son toute la longueur de son flanc Est par le Rhône, bordé à l'Ouest par les hauts-plateaux du Massif Central, le territoire ardéchois est un des départements de la Région Rhône-Alpes. De l’Ardèche sa principale rivière il porte le nom. De la Loire, il est le berceau et de l’histoire de l’art, il en détient les premières traces… Portrait en quelques chiffres d’un département au chiffre
« porte-bonheur » : le 07 !

Direction de l'action sociale insertion

Espace solidarit� nord

Espace solidarit� centre

Espace solidarit� sud-est

Espace de solidarit� sud-ouest

Direction g�n�rale adjointe territoires

Direction g�n�rale adjointe d�veloppement

Direction du d�veloppement �conomique

Direction du d�veloppement durable

Direction du d�veloppement territorial

Direction culture

Biblioth�que d�partementale de pr�t

Direction �ducation, sport, vie associative et transports

Education

Sport et vie associative

Transports

Direction des routes d�partementales

Direction adjointe am�nagement des routes

Direction adjointe entretien-exploitation des routes

Espace routes Nord

Espace routes Sud-Ouest

Espace routes Centre

Espace routes Sud-Est

Groupes politiques

Groupe de la Majorit� d�partementale de gauche

Groupe des non inscrits

Groupe "Ard�che Avenir"

Info

Des missions : au quotidien pour tous les Ard�chois...

Répondre au mieux aux besoins des populationsDe la solidarité aux routes, en passant par la construction des collèges, la protection de l’environnement, l’aide aux communes ou encore le soutien aux manifestations culturelles, le Conseil général est présent à chaque instant. Seul ou en partenariat, il intervient pour améliorer la vie quotidienne de ceux et celles qui vivent sur son territoire. Par ses choix, le Conseil général est l’acteur principal du développement du département.

L'organisation de l'Assembl�e d�partementale

Des élus, un exécutifL'Assemblée départementale, composée des 33 élus, se réunit en assemblée plénière pour prendre les décisions départementales. Si des débats sont alors menés entre les conseillers et le rapporteur du dossier, l'essentiel du travail sur les décisions est fait en amont. Bureau, commissions... sont là pour l'étude des actions à mener, et l'application de la politique départementale.

L'institution

Le Département, une institutionDe la création des départements, il y a plus de 200 ans, aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 et celles plus récentes de 2004, les Conseils généraux se sont vu attribuer un certain nombre de compétences, faisant du Conseil général une institution décisionnaire et exécutive.

Contact

Cabinet / Communication

Cabinet du Pr�sident

Adresse de correspondance :
Hôtel du Département
Quartier La Chaumette
BP 737 07007 PRIVAS Cedex
Standard : 04 75 66 77 07

Pour nous contacter, saisissez votre message dans les champs ci dessous.

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Direction de la communication

Direction g�n�rale des services

Contr�le et conseil en gestion

Direction des ressources humaines

Direction g�n�rale adjointe ressources

Direction des finances

Direction juridique et march�s publics

Direction support aux services et aux patrimoines

Service des Assembl�es

Direction des b�timents d�partementaux

Direction g�n�rale adjointe solidarit�s, �ducation, mobilit�s

Direction g�n�rale adjointe solidarit�

Direction sant� famille

Direction handicap et g�rontologie

Direction de l'enfance

Le budget

Organiser le financement des actionsFin décembre -en général- le Conseil général se livre à un exercice de haute importance : voter le budget primitif de l'année à venir ! Moment fort de la vie de la collectivité, c'est à travers ce budget que se dessinent les orientations qui préparent l'avenir de l'Ardèche et, avec lui, celui des ardéchoises et des Ardéchois. C'est aussi le moment où se décident les taux de la fiscalité locale... Votre contribution au développement du territoire et aux services et actions qui impactent votre quotidien.

Une organisation territoriale : le canton

339 communes pour 33 cantonsAvec 306 000 habitants, l’Ardèche est le département le moins peuplé de la région Rhône-Alpes. Ses 339 communes sont réparties en 33 cantons et 3 arrondissements. Le territoire ardéchois comporte également 4 pays et 38 communautés de communes. Véritables structures de développement, leurs objectifs sont identiques : répondre au mieux aux besoins des populations ainsi qu'au développement des territoires et des activités locales.

En direct d'un canton, les visites cantonales

Chaque mois, le président du Conseil général, Pascal Terrasse, se déplace dans l'un des 33 cantons du département, à la rencontre des acteurs locaux mais aussi des habitants. Entreprises locales, hôpitaux, foyers de vie, associations... les visites cantonales permettent aux citoyens qui font et vivent en Ardèche de présenter leur travail, de discuter ou de débattre avec le président du Conseil général et l’élu du secteur.

Redirection en cours

Des services de proximit�

Rapprocher les services des habitantsLe Conseil général compte près de 1 600 emplois à titre permanent, incluant les assistants familiaux salariés du Conseil général au titre de l’aide sociale à l’enfance. De l'ingénieur à l'assistante sociale, du conservateur général de bibliothèque à l'aide accompagnateur dans les transports scolaires, plus d'une centaine de métiers sont représentés au sein des services du Département et pour certains territorialisés.

Pr�histoire, protohistoire

Une terre d'artistesLes premières traces de l'homme en Ardèche datent du Paléolithique inférieur. La découverte de l'un de ses premiers habitats, près d'Orgnac, témoigne de sa façon de vivre. Ce n'est que le début d'un riche passé préhistorique dont peintures, constructions... témoignent encore. Car l’Ardèche possède sur son territoire des centaines de grottes et d’avens, qui renferment de nombreuses gravures et peintures. Les grottes ornées les plus importantes étant celles de la grotte Chauvet, les grottes d'Ebbou, de la Tête du lion... qui font de l’Ardèche le berceau de la naissance de l’Art !

L'histoire, du Moyen �ge � nos jours

L’empreinte des guerres de religionsDans les soubresauts du Moyen Âge, l'Ardèche, alors appelée Vivarais "territoire de Viviers", change plusieurs fois de mains : Royaume de Provence et de Bourgogne, puis Comté de Toulouse, avant de passer à la couronne au XIII° siècle. Une grande majorité du Vivarais devient protestant au XVI° siècle. Quant à la Révolution française, elle n'est pas bien accueillie en Vivarais, qui reste fidèle au roi, et des bandes de Chouans se réfugient dans les montagnes. Le département de l'Ardèche est créé en 1790, à partir de la province du Vivarais. Le XIX° siècle voit le département se développer, notamment grâce à l'industrie de la soie et de la mine. L’Ardèche, alors fortement peuplée, comptera jusqu’à 388 000 habitants en 1861.

Ard�chois... C�l�bres

Une terre d'inventeurs et d'artistesIl n'est pas rare de croiser au hasard des balades ardéchoises de nombreuses rues, places et monuments portant de grands noms tels que Montgolfier, Boissy d'Anglas, Seguin...
Ces hommes ont vécu et créé, à la charnière entre deux époques de l'Histoire de France, au moment de la transition entre l'Ancien et le Nouveau Régime. Ils ont marqué l’industrie, comme l’agriculture ou les grandes dates de l’histoire. Ils ont aussi contribué au développement du territoire par des découvertes techniques, ayant un retentissement international, et qui ont marqué l’évolution de ce département.

La marque du protestantisme

Des idées nouvelles et des luttesAu moment de la révocation de l'Edit de Nantes sous Louis XIV, en 1685, l'Ardèche, terre protestante, était loin d'être le pays bucolique et rural qui enchante aujourd'hui. On y souffrait, on s'y cachait, on y avait perdu la liberté de penser. Le roi n'entendait pas laisser les protestants d'Ardèche le défier en exerçant leur culte. Car très tôt le protestantisme a pénétré en Ardèche, une terre qu'il a marquée profondément et qui a gardé le souvenir de l'histoire mêlée de violences et d'enthousiasmes du peuple huguenot, de son combat pour le droit à la tolérance et à la différence.

Territoires remaquables : Parc naturel r�gional, natura 2000, Espaces naturels�

Des espaces sensiblesTerre de contrastes, l’Ardèche – de par la variété de ses paysages et de ses climats – abrite une grande biodiversité naturelle. 159 espèces d’oiseaux nicheurs (273 en France) dont le très rare aigle de Bonelli (26 couples en France), 69 espèces de mammifères (135 en France), 39 de poissons (83 en France), 14 d’amphibiens (29 en France) ou encore 21 de reptiles (39 en France), 2 261 espèces de plantes (50% des espèces françaises) sont présentes. Un bestiaire et une variété de paysages qui imposent « préservation « et « respect »… ou « valorisation ». Espaces naturels sensibles, Parc naturel régional des Monts d’Ardèche, Réserves naturelles, sites « natura 2000 », l’Ardèche est maillé par des dispositifs de protection, valorisation et développement.

Ard�che, terre d'histoire

De la Préhistoire à la période contemporaine, en passant par l'époque gallo-romaine, le Moyen Âge ou la Renaissance, l'Ardèche témoigne d'un riche passé.

Un territoire, des paysages

Situé au Sud-Est de la France, sur la bordure orientale du Massif Central, l'Ardèche est l'un des huit départements de la région Rhône-Alpes. Le Rhône lui sert de frontière naturelle sur 150 km. Entre Auvergne et Provence, l'Ardèche bénéficie ainsi d'influences continentales et méridionales tant dans son climat que dans sa végétation. On peut différencier six régions distinctes au sein du département.

Montagnes et plaines

Terre d’audace, terre de contraste… l’Ardèche, territoire aux multiples facettes, se définit en vallées, montagnes, pentes et volcans… Le méridional y côtoie la Vallée du Rhône, le calcaire et le schiste font bon ménage, rivières et torrents y ont façonné des paysages époustouflants !

D�partement du bien vivre

De « A » comme attractive à «S » comme solidaireL’Ardèche est une marque discrète, indéniable pour les adeptes du tourisme vert et pour les fondus de sport nature, une pépinière d’appellations d’origine contrôlée, pas seulement vinicoles, un panier garni de produits du terroir. Derrière les clichés, le département évolue à grande vitesse. A l’heure du numérique, le désenclavement n’est pas seulement d’ordre physique. L’Ardèche l’a bien compris en investissant massivement dans des fibres optiques qui sont les autoroutes de la connaissance et des échanges d’aujourd’hui. Et puis, l’Ardèche recèle la plus ancienne galerie de peinture au monde : la grotte Chauvet Pont d’Arc prétendante au patrimoine mondial de l’Humanité.

Les �tapes budg�taires

1 budget, 3 étapes
Recettes, dépenses, investissement, fonctionnement… jusque là c’est plutôt simple. Le budget de la collectivité répond aux mêmes règles que celui d’un ménage : avoir des ressources financières, décider à quoi elles seront destinées, investir pour améliorer l’existant ou le développer, emprunter sans trop s’endetter…

Comprendre votre feuille d'imp�ts locaux

A l’approche de l’automne, les traditionnels avis d’imposition s’invitent dans votre boîte aux lettres !
Taxes foncières, taxe d’habitation, taxe professionnelle… pas toujours facile de comprendre ce que l’on paye, pourquoi et pour quelle utilisation. A titre d’exemple, voici quelques repères pour vous aider à mieux comprendre les modalités de calcul, le contenu et les bénéficiaires de la taxe d’habitation. Attention, tout ceci change en 2011, le Conseil général ne percevant plus que le produit de la taxe sur le foncier bâti.

Assembl�e d�partementale

33 conseillers généraux représentent les 33 cantons que compte l’Ardèche. Hommes et femmes de terrain, proches des habitants, les conseillers généraux sont élus pour six ans.

Vos �lus

Après le dernier renouvellement de l'assemblée départementale, les conseillers généraux ont désigné leur président. Celui-ci a délégué une partie de ses fonctions.
Les conseillers généraux ardéchois ont 56 ans en moyenne. Le benjamin de l'assemblée est né en 1970, le doyen en 1942.

Contributions, affectations

D’où vient l’argent où va-t-il ?

En transférant certaines compétences de l’Etat au Département, les lois de décentralisation ont également donné au Conseil général son autonomie financière, lui permettant ainsi de remplir ses missions.

Histoire : une institution r�publicaine

Le Département au fil de l'histoireL'organisation territoriale de l'Ancien Régime était si complexe avec ses divisions administratives, judiciaires, militaires et religieuses que des citoyens réclamèrent dans les cahiers de doléances de 1789, une réforme complète du système. L'objectif étant de rapprocher les citoyens de leur administration, pour qu'ils puissent s'y rendre en une journée à cheval…Le 26 février 1790, l'Assemblée constituante adopte un projet qui divise la métropole en 83 départements.

Redirection en cours

Carte des cantons

Des organismes d�partementaux "satellites"

Tourisme, incendie-secours, aménagement, grand projet grotte Chauvet-Pont d’arc, etc. Mais qu’ont donc à voir ensemble tous ces sujets ? Leur lien direct et financier avec le Conseil général de l’Ardèche !
Syndicat mixte ou établissements publics, ils sont directement liés à la collectivité départementale. Charge à eux de mettre en musique dans leur secteur de compétences des actions au bénéfice des Ardéchois ou du développement local… Le second point bénéficiant directement au premier !

D�lib�rer pour g�rer

Composée des 33 conseillers généraux de l’Ardèche, l'Assemblée départementale se réunit en assemblée délibérante à l'Hôtel du Département pour définir puis arrêter les orientations de la politique départementale, voter puis réajuster son budget. Délibérer pour gérer, le BA.ba de l’action du Conseil général.

Plan d'acc�s pour les sites de Privas

En direct d'un canton, les visites cantonales

Chaque mois, le président du Conseil général, Pascal Terrasse, se déplace dans l'un des 33 cantons du département, à la rencontre des acteurs locaux mais aussi des habitants. Entreprises locales, hôpitaux, foyers de vie, associations... Les visites cantonales permettent aux citoyens qui font et vivent en Ardèche de présenter leur travail, de discuter ou de débattre avec le président du Conseil général et l’élu du secteur.

1er d�cision modificative du budget 2011

Lundi 27 juin, les membres du Conseil g�n�ral de l'Ard�che sous la pr�sidence de Pascal Terrasse se sont r�unis pour la premi�re s�ance de d�cision modificative du budget 2011 (DM1). Vot� en mars 2011, le budget doit r�guli�rement �tre r��valu� afin de faire co�ncider les pr�visions avec la r�alit�. Le budget suppl�mentaire adopt� par les conseillers g�n�raux lors de cette s�ance pl�ni�re s��l�ve � 39 124 509,42 �, portant ainsi le budget total � 555 192 707,56 �.

Permanentes, sp�ciales ou th�matiques

L'Assemblée départementale ardéchoise s'est dotée de commissions spéciales pour travailler sur les sujets avant leur présentation en assemblée plénière, pour le suivi des décisions et dossiers.
À côté de la commission permanente, on trouve 6 commissions travaillant sur les finances, la culture, les infrastructures...

Les �lus en assembl�es

Les 33 conseillers généraux se réunissent "au complet" en sessions plénières en moyenne 4 fois par an. Présidées par le président du Conseil général, ces séances sont publiques et se déroulent dans la salle Paul Ribeyre, également appelée Hémicycle. C’est le cas pour tout ce qui concerne la politique budgétaire du Département : le débat d’orientations budgétaires (DOB), le budget primitif (BP), les décisions modificatives (DM), le compte administratif. Une fois par mois, la Commission permanente délibère à huis-clos sur les affaires courantes du Département.

5�me Assembl�e bi d�partemen-tale

L'Assembl�e bid�partementale Dr�me-Ard�che, se r�unit ce 3 d�cembre 2010, en pr�sence de Pascal Terrasse et Didier Guillaume, respectivement pr�sident du Conseil g�n�ral de l'Ard�che et pr�sident du Conseil g�n�ral de la Dr�me, et de l'ensemble des �lus d�partementaux. Au programme, l�avenir des collectivit�s et l'incidences des r�formes ; bilan et perspectives de la coop�ration bid�partementale.

La fili�re for�t/bois

Les Conseils g�n�raux de l'Ard�che et de la Dr�me organisent les 2e Assises Sud-Rh�ne-Alpes de la Fili�re for�t bois, le 2 d�cembre prochain, � Privas. Destin�e aux professionnels de la fili�re bois, aux propri�taires forestiers (publics et priv�s), aux �lus, des deux d�partements et acteurs des collectivit�s territoriales, cette journ�e a pour objectif de structurer cette fili�re et faire valoir le potentiel de cette richesse locale.

Am�liorer la comp�titivit�

Propriétaires forestiers, entreprises d'exploitations...Pourquoi et comment se regrouper pour la mise en marché des bois ? Comment pérenniser et améliorer la rentabilité et la compétitivité ? Comment valoriser les différentes essences locales ?
Plusieurs tables rondes et débats sont programmées sur la journée pour répondre aux différentes questions des propriétaires, élus, exploitants, acteurs de la 1ere et 2eme transformation.

Une for�t entretenue

La ressource bois en 07/26

Plus de 250 000 hectares en Ardèche et 285 000 en Drôme, la forêt couvre 43% du sol drômois et près de la moitié du territoire ardéchois. De part et d'autre du Rhône, la forêt progresse de plus de 1500 ha par an. Chacun des deux départements affiche trois essences prédominantes avec le pin sylvestre comme point commun, puis le hêtre et le chêne dans la Drôme, le châtaignier et le chêne pubescent en Ardèche.