Les actes réglementaires mis en ligne sont certifiés conformes aux originaux.
Ces derniers sont consultables à l'Hôtel du Département – 82 Boulevard de la Chaumette – BP 737 -07007 Privas Cedex aux heures d'ouverture suivantes : 8h - 12h / 13h15 - 17h (Tél : 04 75 66 77 07)
Conseil départemental
Rapport
Rapport sur la situation en matière de développement durable 2025
Rapport
Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes hommes ardeche 2025
Conseil départemental
Séance du 12 février 2021 - Budget primitif 2021
Conseil départemental
Séance du 23 juillet - compte rendu analytique
Conseil départemental
Séance du 24 septembre 2021 - Décision modificativen°1
Conseil départemental
Séance du 22 juin 2020 - Décision modificative 1
Conseil départemental
Séance du 14 décembre 2020 - Décision modificative 3
Commission permanente du Conseil départemental
Commission permanente du Conseil départemental
Séances de la commission permanente du Conseil départemental - 2021
Commission permanente du Conseil départemental
Séances de la commission permanente du Conseil départemental - 2020