L'Ardèche

Guides des aides
Atout ruralité 07
Les règlements d'aide
Share

Les règlements d'aide

"Atout ruralité 07" est le nouveau règlement d'aide aux communes qui permet au Département, partenaire privilégié des collectivités locales, d'accompagner au quotidien les mairies dans leurs projets de développement au bénéfice des habitants du territoire.

Atout ruralité 07

Télécharger les documents

Recherche

10 résultats sur 118 - Page 9/12
  • Fonds d'aide aux jeunes

    Action sociale > Autres interventions sociales

    Bénéficiaires : Il s'agit de jeunes de 18 à 25 ans connaissant de grandes difficultés d'insertion sociale et/ou professionnelle et qui ont besoin, soit d'un secours d'urgence soit d'une aide financière dans le cadre d'un projet d'insertion et d'une orientation vers d'autres dispositifs. Les jeunes à partir de 16 ans peuvent bénéficier de ces aides lorsqu'ils relèvent du dispositif TRACE (voir Missions Locales).

    En savoir plus

  • Fonds d'encouragement aux initiatives locales (FIL)

    Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Jeunesse (action socio-éducative...) et loisirs

    Bénéficiaires : - les communes ou les communautés de communes,
    - les associations au titre de la Loi 1901, soutenues obligatoirement, au titre de la manifestation concernée, par une participation financière de la commune ou communautés de communes concernées.

    Ne sont pas prises en compte les dépenses liées au fonctionnement courant, à l'achat de matériel ainsi que la valorisation de la mise à disposition de salles, de fluides (électricité, eau, gaz) et/ou de personnels communaux.

    En savoir plus

  • Fonds d'initiatives locales (FIL) - Manifestation "L'Ardéchoise"

    Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Jeunesse (action socio-éducative...) et loisirs

    Bénéficiaires : Toutes les communes ardéchoises traversées par la course cycliste. La priorité est donnée aux communes défavorisées (selon le classement du fonds de solidarité).

    En savoir plus

  • Fonds d'investissement culturel en faveur d'une plus grande sobriété (FICS)

    Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Culture

    Bénéficiaires : Structures culturelles du territoire conventionnées avec le Département et œuvrant dans les champs du spectacle vivant, des arts visuels, de l’audiovisuel, du livre et de la lecture*, des patrimoines et de l’archéologie, des enseignements artistiques et des pratiques amateurs.
    *hors bibliothèques accompagnées par la Bibliothèque Départementale de l’Ardèche

    En savoir plus

  • Fonds départemental de solidarité

    Action sociale > Autres interventions sociales

    Bénéficiaires : Toute personne en situation de difficulté avérée.

    En savoir plus

  • Garantie d'emprunt accordée aux collèges de l'enseignement privé

    Enseignement > Enseignement du second degré

    Bénéficiaires : Les organismes de gestion des collèges privés sous contrat d'association.

    En savoir plus

  • Intervention en faveur des organisations syndicales de salariés

    Développement économique > Industrie, commerce et artisanat

    Bénéficiaires : Les organisations syndicales de salariés représentatives au niveau départemental.

    En savoir plus

  • Mesures en faveur du développement des pratiques culturelles et sportives des collégiens ardéchois - Année scolaire 2021/2022

    Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Sports

    Bénéficiaires : Collégiens résidant en Ardèche, scolarisés dans le département ou hors du département, dans un collège public ou privé sous contrat. La demande d'aide doit être adressée par le responsable légal de l'élève.

    En savoir plus

  • Mobilité internationale

    Enseignement > Enseignement supérieur

    Bénéficiaires : Les étudiants ardéchois, scolarisés hors Rhône-Alpes, et qui effectuent un "stage en cours d'études" à l'étranger (BTS et DUT, y compris en alternance).

    En savoir plus

  • Octroi des garanties d'emprunts - logement social

    Aménagement, environnement et forêt > Logement

    Bénéficiaires : - Organismes HLM : Office ou organismes de droit privé.
    - Associations agréées dans ce domaine en application de la loi MOLLE du 25 mars 2009.

    En savoir plus

10 résultats sur 118 - Page 9/12