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Avec l'Europe

Les fonds européens représentent des sources de cofinancements précieuses pour mener à bien les actions du Département.

Le FEDER

L'Hôtel du Département de l'Ardèche dont la rénovation s'est achevée en 2020 a été réhabilité notamment d'un point de vue thermique grâce au soutien de l'Europe. L'Europe via le Feder s'est engagé à hauteur de 1 577 953 euros sur une opération d'un montant global de 4 170 833 euros HT. Le restant étant à la charge de la collectivité départementale,

Ce projet qui a débuté par des études en 2015, puis s'est poursuivi par une phase de travux de 2017 à 2020 (3 ans et 6 mois) aura permis par le traitement des façades (isolation par l'extérieur, le remplacement de l’ensemble des éléments techniques et la surélévation d'un bâtiment) :

  • une amélioration sensible du confort thermique des utilisateurs ainsi que la qualité de l’air intérieur.
  • une réduction des consommations énergétiques du bâtiment (division par 4 des besoins de chauffage et par 2,5 des consommations totales annuelles d'énergies primaires).
  • une augmentation de la surface de travail globale en ajoutant un niveau au bâtiment de l'ancienne Chaumette
  • une fiabilisation des installations techniques de production et de distribution du chauffage et de la climatisation et de la ventilation.

Ces travaux ont permis en outre la mise en conformité au titre de la sécurité incendie et la mise en accessibilité des espaces extérieurs et des accès. Depuis sa "remise en service" le bâtiment offre des performances en lien avec les attentes. Au titre de sa réonvation il concourt aux Green Solutions Awards au titre des bâtiments durables.

Le Fonds social européen

Les fonds européens représentent des sources de cofinancements précieuses pour mener à bien les actions du Département. En tant que chef de file de l’insertion, le Département de l’Ardèche est organisme intermédiaire pour la gestion de crédits du Fonds social européen (FSE).

Pour renforcer la politique départementale d’insertion sociale et professionnelle en faveur des publics les plus en difficulté, il bénéficie ainsi d’une enveloppe de près de 6 505 476 euros, dans le cadre de la Programmation FSE 2014-2020.

Le FSE cofinance en effet l'accompagnement de bénéficiaires du RSA.

En 2016, 3036 personnes ont ainsi été accompagnées dans le cadre de marchés attribués à des structures menant un travail ciblé : associations, chantiers d'insertion. Cela permet ainsi un accompagnement adapté aux différentes problématiques des publics. Ces structures peuvent par exemple suivre des personnes dans leur projet de création d'entreprise, accompagner spécifiquement les bénéficiaires au statut de travailleur handicapé.

Appel à projets - FSE

Dans le cadre du Programme Opérationnel National FSE 2014-2020, le Département de l’Ardèche lance un appel à projet pour favoriser la lutte contre la pauvreté et promouvoir l’inclusion. Le cahier des charges correspondant est à télécharger ci-après :

Les projets sont à déposer sur le portail « Ma démarche FSE 2014-2020 » :

Contact :

Département de l’Ardèche

Direction Générale Adjointe des Solidarités

Service Appui et pilotage

Nicolas SAHIN – 04 75 66 97 08 – courriel : nsahin@ardeche.fr

Sandrine BACCONNIER – 04 75 66 78 49 – courriel : sbacconnier@ardeche.fr

Gaëtane VAN BELLEGEM – 04 75 66 97 23 – courriel : gvanbellegem@ardeche.fr

Réclamation et lutte contre la fraude

L’Etat a mis en service deux plateformes nationales destinées à recueillir les réclamations et les soupçons de fraude relatifs au FSE au titre de la programmation 2014-2020 :

Le Fonds européen de développement régional

Le Fonds européen de développement régional (FEDER) soutient la réalisation d'infrastructures et les investissements créateurs d'emplois.

Des exemples locaux ?

8 M€ pour construire La Caverne du Pont d'Arc, 14 M€ pour le réseau haut et très haut débit en Ardèche et Drôme et 600 000 € pour aménager le mont Gerbier-de-Jonc. Autant de cas où l'engagement européen a eu un effet de levier sur des cofinancements de la Région Rhône-Alpes et de l'Etat.