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Guide des aides
aides
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Appel à projet en direction des associations à caractère social en faveur des personnes âgées, des personnes en situation de handicap et des proches aidants
Bénéficiaires : Associations loi 1901 intervenant en faveur des personnes âgées, des personnes en situation de handicap, ou de leurs proches aidants.
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Ardèche en actions !
Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Jeunesse (action socio-éducative...) et loisirs
Bénéficiaires :
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Assistance technique départementale en matière de voirie communale ou d'intérêt communautaire
Réseaux et Infrastructures > Routes et voirie
Bénéficiaires : • Communes ayant leur siège en Ardèche.
• Syndicats de communes, Communautés de communes et d’agglomération dotées de
compétences transférées en matière routière, pour des opérations situées sur le territoire
ardéchois.
Condition préalable : signature d’une convention avec le Département. -
Associations et fédérations de parents d'élèves
Enseignement > Enseignement du second degré
Bénéficiaires : Les associations et fédérations de parents d'élèves peuvent obtenir une subvention suite aux résultats des élections organisées dans les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE), au mois d'octobre.
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ATOUT RURALITE Communes
Bénéficiaires : Toutes les communes Ardéchoises
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ATOUT RURALITE EPCI
Bénéficiaires : Communautés de communes et Communautés d’agglomération, à l’exception des collectivités regroupant moins de cinq communes ardéchoises.
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ATOUT RURALITE Syndicats d'eau potable, d'assainissement et de rivières
Bénéficiaires : Syndicats d’eau potable
- Syndicats d’assainissement
- Syndicats de rivières
- EPCI à fiscalité propre uniquement pour la création ou réhabilitation de systèmes d’assainissement non collectifs regroupés -
Bonus collégien - Mesures en faveur du développement des pratiques culturelles et sportives des collégiens ardéchois
Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Sports
Bénéficiaires : Collégiens résidant en Ardèche, scolarisés dans le département ou hors du département, dans un collège public ou privé sous contrat. La demande d'aide doit être adressée par le responsable légal de l'élève.