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Les règlements d'aide
Jeunesse
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- Règlement À TRAVERS LE MONDE
- Règlement ARDÈCHE EN ACTION !
Bonus Eco Ardèche
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Atout ruralité 07
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- Règlement d'aide (à compter de juin 2024)
- Formulaire de demande
Atout association 07
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Aide au fonctionnement des maisons ouvertes
Prévention médico-sociale > PMI et planification familiale
Bénéficiaires : Aide maximum de 11 500 € par an et par structure avec un financement municipal au maximum à hauteur de celui du Conseil général.
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Aide au logement en faveur des étudiants en médecine
Action sociale > Autres interventions sociales
Bénéficiaires : Etudiants en médecine en stage sur le Département de l'Ardèche
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Aide au titre des échanges amiables d'immeubles ruraux - parcelles agricoles
Développement économique > Agriculture et pêche
Bénéficiaires : Tout propriétaire : propriétaire privé (personne morale ou physique) ou collectivité, ayant pris en charge les frais d'échanges.
Sont exclues : les opérations entre parents-enfants (1er degré) -
Aide aux "Sportifs de haut niveau ardéchois"
Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Sports
Bénéficiaires : Toute personne remplissant les conditions suivantes :
- Etre âgée de 11 à 35 ans,
- Etre née en Ardèche ou avoir sa résidence principale en Ardèche ou toute personne ayant résidée plus de 5 ans en Ardèche au cours des 10 dernières années ou être adhérente d'une association sportive ardéchoise depuis plus de 5 ans.
- Figurer sur la liste annuelle du haut-niveau du Ministère des sports ou être sélectionné par le Club Sport Ardèche ou poursuivre un parcours scolaire dans une « Structure de Projet de Performance Fédéral » (PPF) hors Région Auvergne-Rhône-Alpes reconnue par le Ministère des sports (listées sur : https://sports.gouv.fr/pratiques-sportives/sport-performance/sport-de-haut-niveau/) -
Aide aux avant-projets de desserte forestière complexe, portés par les communes et leurs groupements, en vue d'une exploitation durable des massifs forestiers
Aménagement, environnement et forêt > Forêt
Bénéficiaires :
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Aide aux investissements dans les productions végétales pour limiter les risques climatiques et sanitaires mesure 203
Aménagement, environnement et forêt > Aménagement et développement rural
Bénéficiaires :
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Aide aux investissements Règlement d’aides aux investissements de reconquête de la châtaigneraie 2023/2027 - Reconquérir et élaguer les châtaigniers
Développement économique > Agriculture et pêche
Bénéficiaires :
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Aide aux investissements Règlement d’aides aux investissements de reconquête de la châtaigneraie 2023/2027 - Améliorer l’accessibilité
Développement économique > Agriculture et pêche
Bénéficiaires :
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Aide aux particuliers pour l'achat d'un vélo à assistance électrique
Réseaux et Infrastructures > Routes et voirie
Bénéficiaires : Personne physique majeure résidant sur le département de l'Ardèche
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Aide aux projets de prévention des aléas climatiques et sanitaires pour les productions fruitières et maraîchères
Développement économique > Agriculture et pêche
Bénéficiaires : Agriculteurs et groupements d’agriculteurs.