L'Ardèche

Guides des aides
Toutes les aides
Les règlements d'aide
Share

Les règlements d'aide

Bonus Eco Ardèche

Atout ruralité 07

Télécharger les documents

Recherche

10 résultats sur 89 - Page 5/9
  • Assistance technique départementale en matière de voirie communale ou d'intérêt communautaire

    Réseaux et Infrastructures > Routes et voirie

    Bénéficiaires : • Communes ayant leur siège en Ardèche.
    • Syndicats de communes, Communautés de communes et d’agglomération dotées de
    compétences transférées en matière routière, pour des opérations situées sur le territoire
    ardéchois.

    Condition préalable : signature d’une convention avec le Département.

    En savoir plus

  • Associations et fédérations de parents d'élèves

    Enseignement > Enseignement du second degré

    Bénéficiaires : Les associations et fédérations de parents d'élèves peuvent obtenir une subvention suite aux résultats des élections organisées dans les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE), au mois d'octobre.

    En savoir plus

  • ATOUT ASSOCIATION 07

    Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs

    Bénéficiaires :

    En savoir plus

  • ATOUT COLLEGES

    Enseignement > Enseignement du second degré

    Bénéficiaires : Collèges

    En savoir plus

  • ATOUT RURALITE Communes

    Réseaux et Infrastructures

    Bénéficiaires : LE PACTE ROUTIER
    - Toutes les communes Ardéchoises Opérations éligibles

    LES AIDES AU 1er DEGRE (CLASSE DECOUVERTE ET SORTIES PATRIMOINES)
    Communes dont le potentiel fiscal/habitant DGF est inférieur à 1,33 x moyenne de la strate et dont l'effort fiscal est supérieur à 0,82 x moyenne de la strate pour les 3 premières strates (de 1 à 5000 hab.) et à 0.95 x moyenne de la strate pour la dernière strate (+ 5000 hab.).
    La liste des communes sera actualisée chaque année

    LE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL
    - Toutes les communes Ardéchoises
    - Syndicats portant des projets d'investissement allant dans l'intérêt d'une ou plusieurs communes Ardéchoises (à l'exception des syndicats d'eau).

    En savoir plus

  • ATOUT RURALITE EPCI

    Réseaux et Infrastructures

    Bénéficiaires : Communautés de communes et Communautés d'agglomération, à l'exception des collectivités regroupant moins de cinq communes ardéchoises.

    En savoir plus

  • ATOUT RURALITE Syndicats d'eau potable, d'assainissement et de rivières

    Réseaux et Infrastructures

    Bénéficiaires : - Syndicats d'eau potable
    - Syndicats d'assainissement
    - Syndicats de rivières

    En savoir plus

  • Bonus collégien - Mesures en faveur du développement des pratiques culturelles et sportives des collégiens ardéchois - Année scolaire 2022/2023

    Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Sports

    Bénéficiaires : Collégiens résidant en Ardèche, scolarisés dans le département ou hors du département, dans un collège public ou privé sous contrat. La demande d'aide doit être adressée par le responsable légal de l'élève.

    En savoir plus

  • Bourse à destination des étudiants infirmiers en formation infirmier en pratique avancée (I.P.A)

    Action sociale > Autres interventions sociales

    Bénéficiaires : Infirmiers Diplômés d'Etat s'orientant sur la formation d'IPA.
    Public cible :
    • Infirmiers titulaire du Diplôme d'Etat français d'infirmier,
    • Infirmier Diplômé d'Etat exerçant depuis au moins 3 ans sur le territoire ardéchois.

    En savoir plus

  • Bourse à destination des internes en médecine pratiquant un stage sur le territoire ardéchois

    Action sociale > Autres interventions sociales

    Bénéficiaires : Etudiants en médecine de 3ème cycle inscrits dans une faculté de médecine de Lyon ou de Saint Etienne.

    En savoir plus

10 résultats sur 89 - Page 5/9