L'Ardèche

Guides des aides
Toutes les aides
Les règlements d'aide
Share

Les règlements d'aide

Atout ruralité 07

Télécharger les documents

Recherche

10 résultats sur 105 - Page 7/11
  • ATOUT COLLEGES

    Enseignement > Enseignement du second degré

    Bénéficiaires : Collèges

    En savoir plus

  • ATOUT RURALITE Communes

    Réseaux et Infrastructures

    Bénéficiaires : LE PACTE ROUTIER
    - Toutes les communes Ardéchoises Opérations éligibles

    LES AIDES AU 1er DEGRE (CLASSE DECOUVERTE ET SORTIES PATRIMOINES)
    Communes dont le potentiel fiscal/habitant DGF est inférieur à 1,33 x moyenne de la strate et dont l'effort fiscal est supérieur à 0,82 x moyenne de la strate pour les 3 premières strates (de 1 à 5000 hab.) et à 0.95 x moyenne de la strate pour la dernière strate (+ 5000 hab.).
    La liste des communes sera actualisée chaque année

    LE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL
    - Toutes les communes Ardéchoises
    - Syndicats portant des projets d'investissement allant dans l'intérêt d'une ou plusieurs communes Ardéchoises (à l'exception des syndicats d'eau).

    En savoir plus

  • ATOUT RURALITE EPCI

    Réseaux et Infrastructures

    Bénéficiaires : Communautés de communes et Communautés d'agglomération, à l'exception des collectivités regroupant moins de cinq communes ardéchoises.

    En savoir plus

  • ATOUT RURALITE Syndicats d'eau potable, d'assainissement et de rivières

    Réseaux et Infrastructures

    Bénéficiaires : - Syndicats d'eau potable
    - Syndicats d'assainissement
    - Syndicats de rivières

    En savoir plus

  • Bonus collégien - Mesures en faveur du développement des pratiques culturelles et sportives des collégiens ardéchois - Année scolaire 2022/2023

    Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Sports

    Bénéficiaires : Collégiens résidant en Ardèche, scolarisés dans le département ou hors du département, dans un collège public ou privé sous contrat. La demande d'aide doit être adressée par le responsable légal de l'élève.

    En savoir plus

  • Bourse à destination des étudiants infirmiers en formation infirmier en pratique avancée (I.P.A)

    Action sociale > Autres interventions sociales

    Bénéficiaires : Infirmiers Diplômés d'Etat s'orientant sur la formation d'IPA.
    Public cible :
    • Infirmiers titulaire du Diplôme d'Etat français d'infirmier,
    • Infirmier Diplômé d'Etat exerçant depuis au moins 3 ans sur le territoire ardéchois.

    En savoir plus

  • Bourse à destination des internes en médecine pratiquant un stage sur le territoire ardéchois

    Action sociale > Autres interventions sociales

    Bénéficiaires : Etudiants en médecine de 3ème cycle inscrits dans une faculté de médecine de Lyon ou de Saint Etienne.

    En savoir plus

  • Bourses départementales d'études - Enseignement supérieur

    Enseignement > Enseignement supérieur

    Bénéficiaires : Etudiants ardéchois en formation initiale.

    En savoir plus

  • Bourses départementales d'études - Lycéens - Apprentis

    Enseignement > Autres services périscolaires et annexes

    Bénéficiaires : Lycéens qui ne bénéficient pas de la bourse nationale, apprentis (en classe de CAP - 1ère et 2ème année ).

    En savoir plus

  • Déplacements des collégiens vers les installations sportives

    Enseignement > Enseignement du second degré

    Bénéficiaires : Collèges publics

    En savoir plus

10 résultats sur 105 - Page 7/11