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Guide des aides
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Aide aux villages de caractère
Développement économique > Développement touristique
Bénéficiaires : Communes labellisées « villages de caractère »
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Aide départementale aux associations sportives relative au "Contrat sportif départemental"
Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Sports
Bénéficiaires : Les associations types de loi 1901 dûment enregistrées en préfecture dont le siège est situé en Ardèche ou dont les activités se situent en Ardèche et affiliées à une fédération sportive nationale unisport (délégataire, olympique ou non olympique), multisports (affinitaire ou agréée sport et handicap) de type : club, comité départemental ou bi-départemental et organisateur d’évènementiel sportif.
Les Communes ou les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) ardéchois affiliés (via leur évènement) à une fédération sportive nationale unisport (délégataire, olympique ou non olympique), multisports (affinitaire ou agréée sport et handicap) de type : organisateur d’évènementiel sportif.
Les associations sportives corporatives, scolaires ou universitaires, les comités régionaux, les ligues ou les fédérations sportives sont exclus de ce règlement d’aide. -
Aide départementale pour les groupes bénéficiaires du RSA
Action sociale > Revenu de solidarité active
Bénéficiaires : Personne morale à but non lucratif déployant une activité autour de la solidarité et de la citoyenneté.
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Aide exceptionnelle 2020 COVID 19 aux structures d'insertion de type Ateliers Chantier d'Insertion et associations intermédiaires
Action sociale > Autres interventions sociales
Bénéficiaires : • Ateliers chantiers d’insertion ardéchois sur les champs d’activité suivants :
> les activités de restauration, dont la reprise est lente et dont la jauge peut se voir limitée,
> les activités de vente, ressourcerie, dont la reprise est lente, et qui doivent réguler le nombre de
clients et les articles à présenter,
> les activités de maraîchage pour lesquelles les semis n’ont pu être réalisés pendant la période
prévue, et qui ne connaîtront donc pas la récolte prévue dans les prochains mois.
• Associations intermédiaires ardéchoises. -
Aide pour la restructuration foncière forestière, aux échanges amiables et aux achats de parcelles forestières
Aménagement, environnement et forêt > Forêt
Bénéficiaires : Tout propriétaire : propriétaire privé (personne morale ou physique) ou collectivité.
Sont exclues : les opérations entre parents-enfants (1er degré). -
Aides à l'ouverture de classes
Enseignement > Enseignement du premier degré
Bénéficiaires : Communes et groupements de communes.
Communautés de Communes ou d'agglomération agissant dans le champ de compétences transférées, quel que soit l'endroit où se situe leur siège dès lors qu'elles comportent au moins une commune ardéchoise. -
Aides aux associations départementales d'anciens combattants et victimes de guerre
Action sociale > Autres interventions sociales
Bénéficiaires : Les associations départementales ou interdépartementales (Drôme-Ardèche) ayant leur siège en Ardèche ou dans la Drôme.
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Aides aux Associations Intermédiaires
Action sociale > Revenu de solidarité active
Bénéficiaires : Les Associations Intermédiaires agréées par l'Etat sur le département de l'Ardèche
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Aides aux associations sportives scolaires
Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Sports
Bénéficiaires : Une subvention est accordée aux associations sportives scolaires des collèges publics ou privés ardéchois sous contrat, affiliées à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) ou à l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre Drôme-Ardèche (UGSEL).
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Aides aux investissements "Aide à la plantation de nouvelles truffières"
Développement économique > Agriculture et pêche
Bénéficiaires : Les exploitants agricoles (a minima cotisant de solidarité), qui sont trufficulteurs, adhérents à la FARAT, soit à l’un des syndicats ou associations adhérent à la FARAT
N.B. : les parcelles sont situées en AURA (quelques soit le siège de l’exploitation)
Durée de l’application : du 21 juin 2019 au 31 décembre 2021