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Guide des aides
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Aides aux associations sportives scolaires
Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Sports
Bénéficiaires : Une subvention est accordée aux associations sportives scolaires des collèges publics ou privés ardéchois sous contrat, affiliées à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) ou à l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre Drôme-Ardèche (UGSEL).
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Aides aux investissements "Aide à la plantation de nouvelles truffières"
Développement économique > Agriculture et pêche
Bénéficiaires : Les exploitants agricoles (a minima cotisant de solidarité), qui sont trufficulteurs, adhérents à la FARAT, soit à l’un des syndicats ou associations adhérent à la FARAT
N.B. : les parcelles sont situées en AURA (quelques soit le siège de l’exploitation)
Durée de l’application : du 21 juin 2019 au 31 décembre 2021 -
Aides aux investissements "Matériels de mécanisation de la récolte en châtaigneraie"
Développement économique > Agriculture et pêche
Bénéficiaires : Les exploitants agricoles (quel que soit leur statut : cotisant solidaire, agriculteur à titre secondaire ou principal).
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Aides aux investissements "Plantes à Parfum, Aromatiques et Médicinales" 2020/2021
Développement économique > Agriculture et pêche
Bénéficiaires : - Prioritairement, les exploitants agricoles.
- Les associations ou groupements de producteurs. -
Aides aux investissements "travaux des pistes d'accès et dessertes individuelles aux châtaigneraies"
Développement économique > Agriculture et pêche
Bénéficiaires : - Les exploitants agricoles (quel que soit leur statut : cotisant solidaire, agriculteur à titre secondaire ou principal) ou sociétés agricoles (GAEC, EARL, SCEA).
- Caractère collectif : regroupement de différents propriétaires privés, ou privés et public.Le portage peut se faire par une structure juridique qui regroupe ces propriétaires (portés par des associations foncières, regroupements de propriétaires, collectivités), ou par un seul propriétaire qui effectue les travaux pour le compte des autres avec des conventions adéquates. -
Aides aux opérations sylvicoles d'amélioration des peuplements
Aménagement, environnement et forêt > Forêt
Bénéficiaires : SOUTIEN AUX OPERATIONS SYLVICOLES EN FORET PRIVEE :
- Propriétaire privé,
- coopérative ou OGEC,
- groupement de sylviculteurs (association loi 1901) ou association syndicale,
- syndicat.
IMPORTANT : dans le cas d’une demande de subvention groupée, la structure de regroupement doit être l’organisme payeur des dépenses. La structure de regroupement doit obligatoirement disposer d’un numéro de SIRET.
SOUTIEN AUX OPERATIONS SYLVICOLES EN FORET PUBLIQUE COMMUNALE :
- communes, groupements sectionaux et autres établissements publics communaux. (forêt domaniale non éligible) -
Aides aux services de remplacement dans les exploitations agricoles
Développement économique > Agriculture et pêche
Bénéficiaires : Groupements d'employeurs à vocation de remplacement dits services de remplacement affiliés à Service de Remplacement Ardèche.
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Aides aux vacances
Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Jeunesse (action socio-éducative...) et loisirs
Bénéficiaires : Les enfants de plus de 3 ans et de moins de 18 ans.
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Aides départementales en faveur de la mobilité
Bénéficiaires : Communes, EPCI.
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Aides départementales en faveur des collégiens
Enseignement > Autres services périscolaires et annexes
Bénéficiaires : Les collégiens demi-pensionnaires ou internes.
Est considéré demi-pensionnaire un élève inscrit à la demi-pension au minimum 3 jours par semaine.