L'Ardèche

Guide des aides
Share

Guide des aides

Recherche

10 résultats sur 85 - Page 7/9
  • Récupérateurs d'eau

    Aménagement, environnement et forêt > Environnement

    Bénéficiaires : Accessible aux personnes physiques étant propriétaires de leur résidence principale dans le département de l’Ardèche,
    L’aide ne pourra être demandée qu’une seule fois par foyer fiscal,
    Cuves de récupération d’eaux de pluie d’une capacité cumulée minimum de 2 000 litres avec équipement de raccordement et by-pass aux gouttières pour un usage externe de l’eau collectée (arrosage des espaces extérieurs, potagers, jardins), dans le respect des préconisations des arrêtés sécheresse,
    Seuls les équipements achetés neufs ou d’occasion dans une entreprise localisée en Ardèche et inscrite au registre du commerce sont éligibles à la subvention,
    La date d’achat doit être postérieure au 31 mars 2024,
    L’aide doit être sollicitée au maximum dans les 3 mois suivant la date d’achat.

    En savoir plus

  • Régie d'avances - Volet Précarité

    Action sociale > Revenu de solidarité active

    Bénéficiaires : Foyers dont le Quotient Familial est inférieur à 500 € par mois.

    En savoir plus

  • Règlement d'aide à l'installation et la modernisation des cliniques vétérinaires rurales

    Aménagement, environnement et forêt > Aménagement et développement rural

    Bénéficiaires : Les vétérinaires qui s’installent, pour la première fois en Ardèche, pour pratiquer la médecine rurale
    ainsi que les vétérinaires déjà installés en Ardèche avec une composante rurale majeure de leur
    activité ainsi que les vétérinaires situés dans un département limitrophe qui exercent une partie de
    leur activité rurale en Ardèche.
    L’aide peut être attribuée :
    · aux personnes mentionnées à l'article L. 241-1 du code rural et de la pêche maritime et
    disposant de l'habilitation sanitaire dans les conditions prévues à l'article L. 203-1 de ce code.
    · Et aux sociétés d'exercice mentionnées à l’article L. 241-17 du code rural et de la pêche
    maritime, dans lesquelles les vétérinaires disposant de l'habilitation sanitaire exercent leur
    activité.

    En savoir plus

  • Règlement d'aide aux associations à caractère social du secteur de l'Autonomie

    Action sociale

    Bénéficiaires : Associations loi 1901 intervenant en faveur des personnes âgées, des personnes en situation de handicap, ou de leurs proches aidants.

    En savoir plus

  • Règlement d'aide départemental ENS "Ecogardes" saisonniers

    Aménagement, environnement et forêt > Environnement

    Bénéficiaires :

    En savoir plus

  • Règlement d'aide pour l'accompagnement du jeune chasseur "16/18 ans"

    Aménagement, environnement et forêt

    Bénéficiaires :

    En savoir plus

  • Règlement d'aides aux opérations sylvicoles d'amélioration des peuplements forestiers

    Aménagement, environnement et forêt > Forêt

    Bénéficiaires :

    En savoir plus

  • Règlement d’aide à l’équipement ou au renouvellement du mobilier de signalétique, de confort et de sécurité relatifs aux Espaces, Sites et Itinéraires

    Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Sports

    Bénéficiaires :

    En savoir plus

  • Règlement d’aide à la mise en réseau de bibliothèques sur le territoire ardéchois

    Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Culture

    Bénéficiaires :

    En savoir plus

  • Règlement d’aide du Schéma départemental des Enseignements et des pratiques artistiques 2023/2028

    Culture, Vie Sociale, Jeunesse, Sports et Loisirs > Culture

    Bénéficiaires :

    En savoir plus

10 résultats sur 85 - Page 7/9